Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

n'UH
INTERUNEC, Association
Philippe HUMBERT

Numéro de dépôt :
3677846
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
n\'UH de INTERUNEC

Présentation de la marque n'UH

Déposée le 21 septembre 2009 par INTERUNEC et Philippe HUMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « n'UH »

Les déposants sont INTERUNEC, Association domicilié(e) 191 Rue de Belfort - 25000 - BESANCON - France et Philippe HUMBERT domicilié(e) 12 avenue WILSON - 25290 - ORNANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe HUMBERT domicilié(e) 12 avenue WILSON - 25290 - ORNANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10


INTERUNEC, Association - 191 Rue de Belfort - 25000 - BESANCON - France

Philippe HUMBERT - 12 avenue WILSON - 25290 - ORNANS - France


Philippe HUMBERT - 12 avenue WILSON - 25290 - ORNANS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523881 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.